Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE
Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence

Numéro de dépôt :
3080613
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2011
CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE de Chambre de Commerce et d\'Industrie Marseille-Provence

Présentation de la marque CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE

Déposée le 5 février 2001 par Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence, domicilié(e) Etablissement Public Administratif, Palais de la Bourse - BP 1856, 13222 Marseille cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie - France.

La marque CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI MARSEILLE-PROVENCE GROUPE ESC BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE est expirée depuis le 5 février 2011.

Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence a également déposé les autres marques suivantes : QUALITAIR , AIRELOISIRS 89 L'SALON DE L'EVASION ET DES VOYAGES , Management Maritime International , CENTRE INNOVATION ET MANAGEMENT EUROMEDITERRANEEN , Institut Supérieur Méditerranéen d'Attaché Touristique I.S.M.A.T. , Passeport pour l'emploi, l'accélérateur d'insertion , MARSEILLE PROVENCE EXPERIENCE , 2001 MARSEILLE-PROVENCE MEDITERRANEE DU MONDE , WORLD MED , INFO ECO 13 OBSERVATOIRE ECONOMIQUE DES BOUCHES DU RHONE


Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence - Etablissement Public Administratif, Palais de la Bourse - BP 1856, 13222 Marseille cedex 01 - France


Chambre de Commerce et d'Industrie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Programmes d'ordinateurs enregistrés, tous supports du son et de l'image, appareils pour l'instruction et l'enseignement. Journaux, périodiques, livres et tous autres imprimés, matériels d'instruction et d'enseignement. Enseignement et formation supérieurs et tous services d'éducation et de divertissement. Services d'expertise et de consultation professionnelle. Organisation de séminaires. Production de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.